Affichage de tous les ressources

Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,1
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

	1	Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002731
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Du Fresne, Jean (15..-1675)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Après la p. 948, les dernières pages sont manquantes
Description : Cujas. 156-1
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	2	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premier
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002809
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Nupied, Nicolas
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 156-5
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	3	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquième
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002960
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Nupied, Nicolas
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Index
Description : Cujas. 156-4
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	4	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatrieme
		Trouver dans la même catégorie

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002977
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : Compagnie des libraires associés (1697-1773). Paris
Date : 1757
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : Cujas. 156-3
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	5	Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisieme
		Trouver dans la même catégorie

[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607002984
Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit coutumier | Droit ecclésiastique | Droit pénal | Parlements - Paris (France) | France | Jurisprudence | Jurisprudence - Répertoires | Législation | Droit civil - Mariage | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Biens | Droit civil - Débiteur et créancier | Droit civil - Personnes | Droit fiscal - Taille | Droit féodal | Droit commercial | Procédure (général) | Juridiction | Justice - Administration | Religions et droit
Auteur : Jamet de La Guessière, François de (16..-17..?)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : s.n.
Date : s.d.
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : impression normale
Description : L'auteur a été déterminé d'après le Dictionnaire des journaux 1600-1789 (s. d. J. SGARD), Paris, Universitas, 1991, disponible en ligne à l'adresse http://c18.net/dp/index.php
Description : Cujas. 156-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
langue : fra

	6	[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]
		Trouver dans la même catégorie

Votre panier (0)
Rechercher: 'Droit civil Personnes' dans sujet. 17e siècle dans couverture [X]	Classer par :
Résultats 6 documents
	Page: 1